Arrêté du 22 octobre 2001, relatif à la formation conduisant au diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire.
www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MESP0123806A

Décret n° 2001-928 du 4 octobre 2001 modifiant le décret n° 71-388 du 21 mai 1971, portant création d'un diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire
> code de la santé publique :
livre III : Auxiliaires médicaux
Titre Ier : Profession d'infirmier ou d'infirmière
Chapitre Ier : exercice de la profession
Section 3 : Diplômes de spécialités
Paragraphe 1 : DEIBO
Articles D 4311-42, D 4311-43, DE 4311-44


Décret n° 92-48 du 13 janvier 1992, modifiant le décret 71-388 du 21 mai 1971, portant création du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération.
www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP9102441D

Arrêté du 13 septembre 1988, relatif à la formation sanctionnée par le certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmière de salle d'opération.
> Abrogé par l'arrêté de formation du 22 octobre 2001

Décret n° 71-388 du 21 mai 1971, portant création du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération.
> Abrogé par le décret N°2004-802 du 29 jullet 2004.

Circulaire DGS/PS3/DH/FH3/98/566 du 4 septembre 1998 relative aux infirmiers affectés dans les blocs opératoires.
> Télécharger la circulaire relative aux infirmiers affectés dans les blocs opératoires

Circulaire DGS/DH/PS3/FH3 n°52 du 26 juillet 1994 relative à la situation des infirmiers de bloc opératoire.

Circulaire DGS/DHS du 7 décembre 1992 relative à la formation des infirmiers de bloc opératoire.

Circulaire DH-DGS/OC n°1220 du 2 août 1989 relative à la planification des besoins en formation.

Instructions de tri et de conservation pour les archives produites et reçues par les écoles paramédicales, instruction DPACI/RES/2005/07 du 28 avril 2005
> Télécharger les instructions